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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CALIFIL
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CALIFIL S.A

Numéro de dépôt :
3103445
Date de dépôt :
29/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2011
Marque en couleurs, figurative de CALIFIL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) CALIFIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-27 du 6 juillet 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CALIFIL domicilié(e) AMBENAY, 27250 RUGLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 089 811 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CALIFIL S.A - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103445.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 mai 2011.

CALIFIL a également déposé les autres marques suivantes : FILPLAST , CALIFIL


CALIFIL S.A - AMBENAY, 27250 RUGLES - France - SIREN 432089811


CALIFIL S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-45

Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27

Crochets, crocs d'abattoir barres à dents, anneaux de remorquage, tiges de frein à main, pièces de fixation de bâche de piscine (ressorts, pitons), crochets de gymnastique, à savoir quincaillerie métallique Grilles pour four, grilles pour chambres froides Rayonnages.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.